Conditions générales d’utilisation du site balorlithoraex.sbs

Acceptation des conditions

En accédant au site et en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des présentes conditions générales sans réserve. Vous vous engagez à les respecter durant l’utilisation du site.

Définitions

Pour la compréhension des présentes, certains termes doivent être précisés.

• Utilisateur : toute personne naviguant ou interagissant avec le site balorlithoraex.sbs.
• Services : ensemble des contenus, fonctionnalités et prestations numériques proposés sur balorlithoraex.sbs.
• Contenus : informations rédactionnelles, images, vidéos, graphismes ou données affichés sur le site.
• Prestataires : partenaires techniques et fournisseurs impliqués dans la fourniture des services.

Utilisation des services numériques

L’utilisateur accède à nos services dans le respect de la loi et selon les modalités décrites ici. Certains services peuvent exiger la création d’un compte ou l’acceptation de conditions complémentaires.

Eligibilité

Seules les personnes majeures et juridiquement capables peuvent utiliser nos services. L’inscription implique l’acceptation pleine des règles de la plateforme.

Responsabilités de l’utilisateur

L'utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux et à utiliser le site de manière loyale.

• Respecter les droits des tiers et la législation en vigueur
• Fournir des informations exactes lors d’inscriptions
• Protéger l’accès à ses identifiants confidentiels
• Signaler tout usage abusif ou incident de sécurité

Propriété intellectuelle et droits associés

Tous les éléments présents sur balorlithoraex.sbs sont protégés : marques, graphismes, textes, bases de données, logiciels et logos sont la propriété exclusive de Balorlithoraex ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée, partielle ou totale, est interdite et passible de poursuites.

Contenus produits par l’utilisateur

Les contributions publiées par les utilisateurs demeurent leur propriété, sous réserve de droits d’utilisation accordés à balorlithoraex.sbs et respect des règles en vigueur.

Vie privée et données personnelles

Vos données sont traitées conformément à la politique de confidentialité dédiée. Consultez-la pour tous détails concernant les modalités de collecte, usage, sécurité et droits d’accès. En savoir plus

Limitation de responsabilité

balorlithoraex.sbs ne peut être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’application de ses contenus.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à dégager balorlithoraex.sbs de toute responsabilité en cas d’usage illicite ou non conforme du site de sa part.

Résolution des différends

En cas de litige, une procédure de règlement amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

Droit applicable et juridiction

Le présent contrat est soumis au droit français et à la compétence exclusive des juridictions locales.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l’accès à tout utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Les conditions générales peuvent être mises à jour à tout moment ; la version en ligne fait référence.

Divisibilité

La nullité d’une disposition n’affecte pas la validité des autres clauses des présentes.

Accord complet entre les parties

Les présentes constituent l’accord complet entre vous et balorlithoraex.sbs, remplaçant tout accord antérieur éventuel.

Nous contacter pour toute question

Pour toute demande relative aux CGU, vous pouvez joindre notre équipe.